Association des Chasseurs de Tonne de la Charente Maritime Index du Forum Association des Chasseurs de Tonne de la Charente Maritime
L'association des chasseurs de Tonne a pour but de défendre, de rassembler tous les passionnés, de perpétuer les traditions et de faire connaitre au plus grand nombre la chasse à la tonne en Charente Maritime.
FAQFAQ  RechercherRechercher  MembresMembres  GroupesGroupes  S’enregistrerS’enregistrer
ProfilProfil  Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés  ConnexionConnexion


  

















1 ou 2 fusil
Aller à la page: <  1, 2, 3
Sujet précédent Sujet suivant
Auteur Message
athos17
utilisateurs

Hors ligne

Inscrit le: 08 Jan 2011
Messages: 1 595
Adherent: oui
Localisation: charente
Masculin Sagittaire (22nov-21déc)
Posté le: Ven 13 Juil 2012, 16:06
Sujet du message: 1 ou 2 fusil
Répondre en citant

la seule chose que cela prouve, c'est que les gardes l'oncfs font ce qu'ils veulent, puisque mon propos je le tenais de l'office Shocked
_________________
dans le doute t'abstient pas!!!!!


Revenir en haut
Publicité






Posté le: Ven 13 Juil 2012, 16:06
Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Bertrand
Membre du CA

Hors ligne

Inscrit le: 11 Juin 2009
Messages: 1 271
Adherent: oui
Masculin
Posté le: Ven 13 Juil 2012, 16:22
Sujet du message: 1 ou 2 fusil
Répondre en citant

je veux bien te croire athos !!

de toute façon, un PV peut qd meme être dressé par leur soin... Si au tribunal tu te démerdes mal pour te défendre, tu peux être condamné...

vive la république Bannir


Revenir en haut
Bertrand
Membre du CA

Hors ligne

Inscrit le: 11 Juin 2009
Messages: 1 271
Adherent: oui
Masculin
Posté le: Ven 13 Juil 2012, 16:38
Sujet du message: 1 ou 2 fusil
Répondre en citant

une chose est sure toutefois.

Si un garde vient à vous mettre un PV concernant ce sujet. D'une vous contestez les faits (il faut être sure de vous et pas joué au cowboy si vous avez fait une connerie...) sur le procès verbal.

Ensuite, il vous est conseillé de prendre un avocat qui sera vous défendre ou alors faut étudier un temps soit peu le code de l'environnement sur les faits reprochés. Si les gardes n'ont pas put prouver un flagrant délit... c'est baisé pour eux !


Revenir en haut
pin's
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 27 Aoû 2009
Messages: 4 282
Adherent: oui
Localisation: 17
Masculin Cancer (21juin-23juil)
Posté le: Ven 13 Juil 2012, 19:07
Sujet du message: 1 ou 2 fusil
Répondre en citant

Même confirmation ce matin de bonne source, je m'in
 , 


Donc à l'appréciation du moment!


Revenir en haut
Bertrand
Membre du CA

Hors ligne

Inscrit le: 11 Juin 2009
Messages: 1 271
Adherent: oui
Masculin
Posté le: Ven 13 Juil 2012, 19:20
Sujet du message: 1 ou 2 fusil
Répondre en citant

Il faut savoir qu'un PV est à l'appréciation du garde. Aussi l'interpretation des faits est variable selon les personnes.


Il peut donc dresser un PV même si celui ci n'est pas basé sur des faits avérés et constatés. Ainsi un PV si il est bien redigé et que la défense n'est pas bien réalisée...  Le tribunal peut sanctionné... 


Revenir en haut
yves17
utilisateurs

Hors ligne

Inscrit le: 25 Nov 2009
Messages: 1 850
Adherent: oui
Masculin Poissons (20fev-20mar) 馬 Cheval

Posté le: Ven 13 Juil 2012, 19:31
Sujet du message: 1 ou 2 fusil
Répondre en citant

bertrand je te declare l'avocat des adherents de l'actcm Mr. Green Okay
tu en pense quoi alain un avocat gratos
_________________
pour une fermeture des oies au 28 fevrier


Revenir en haut MSN
pin's
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 27 Aoû 2009
Messages: 4 282
Adherent: oui
Localisation: 17
Masculin Cancer (21juin-23juil)
Posté le: Ven 13 Juil 2012, 19:33
Sujet du message: 1 ou 2 fusil
Répondre en citant

C'est comme certains, je tube !!!!  Laughing

Revenir en haut
pin's
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 27 Aoû 2009
Messages: 4 282
Adherent: oui
Localisation: 17
Masculin Cancer (21juin-23juil)
Posté le: Ven 13 Juil 2012, 19:35
Sujet du message: 1 ou 2 fusil
Répondre en citant

Mais bobonne change de discours chaque début de mois et moi je  Crying or Very sad Crying or Very sad Crying or Very sad Crying or Very sad Crying or Very sad   HORS SUJET 

Revenir en haut
morin
utilisateurs

Hors ligne

Inscrit le: 22 Jan 2012
Messages: 56
Adherent: oui
Localisation: esnandes
Masculin Sagittaire (22nov-21déc) 鷄 Coq
Posté le: Ven 13 Juil 2012, 20:11
Sujet du message: 1 ou 2 fusil
Répondre en citant

merci pour vos réponses  Okay

Revenir en haut
Contenu Sponsorisé






Posté le: Aujourd’hui à 03:06
Sujet du message: 1 ou 2 fusil

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Sauter vers:   

Portail | Index | Panneau d’administration | forum gratuit | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation Powered by phpBB v2 © 2001, 2005 phpBB Group :: Style: subSilver++