Association des Chasseurs de Tonne de la Charente Maritime Index du Forum Association des Chasseurs de Tonne de la Charente Maritime
L'association des chasseurs de Tonne a pour but de défendre, de rassembler tous les passionnés, de perpétuer les traditions et de faire connaitre au plus grand nombre la chasse à la tonne en Charente Maritime.
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numéro de tonne
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GEAY
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Posté le: Mar 7 Fév 2012, 17:29
Sujet du message: numéro de tonne
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Est ce que c'est possible d'obtenir un numéro de tonne quand l’installation a échappé au recensement en 2001 car les propriétaires s'en occupé pas a ce moment là ?

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Posté le: Mar 7 Fév 2012, 17:29
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yves17
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Posté le: Mar 7 Fév 2012, 18:37
Sujet du message: numéro de tonne
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non je pense pas
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pin's
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Posté le: Mar 7 Fév 2012, 19:17
Sujet du message: numéro de tonne
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Bonjour,
A moins de trouver un N° à l'achat et de vérifier sa bonne conformité auprès de la DDTM.
Maintenant si l'installation est à moins de 400 m d'une autre, c'est cuit! Elle ne pourra pas reprendre du service même en rachetant un N°.


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GEAY
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Posté le: Mar 7 Fév 2012, 20:52
Sujet du message: numéro de tonne
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 En fait j'ai demandé au ancien de l'acca il m'ont dit que l’installation était a une personne qui ne chasse plus et que le propriétaire du terrain est surement décédé, sa m’énerve un peu de voir cette tonne qui n'est pas utilisé tous sa a cause de cette réglementation d'immatriculation, a 19 ans je sais pas comment je pourrai faire pour avoir ma proprre installation sans trop dépensé, c'est devenue un commerce. Un vieux me disait que lui avait commencé dans une petite barque qu'il avait aménagé il y a 40 ans aujourd'hui j'essayerai bien mais sa doit être interdit, il m'a dit aussi que sur le marais où se trouve cette tonne avant il y avait 20 installation maintenant il n'en reste que 4, ça veut donc dire que la chasse a la tonne ne pourra plus évoluer ? c'est triste !

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Le druide
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Posté le: Mar 7 Fév 2012, 21:51
Sujet du message: numéro de tonne
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GEAY: Si l'ancien propriétaire est décédé, ce marais appartient maintenant à un de ses héritiers.

Il faut déjà avoir l'accord de cette personne avant de commencer à faire quoi que ce soit.
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GEAY
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Posté le: Mar 7 Fév 2012, 22:36
Sujet du message: numéro de tonne
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Bon je vais commencé par là alors, mais c'est pas gagné d'avance merci quand même pour vos conseil. Okay

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yves17
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Posté le: Mer 8 Fév 2012, 05:34
Sujet du message: numéro de tonne
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sa ce trouve sur quelle commune
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Babouine
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Posté le: Mer 8 Fév 2012, 08:00
Sujet du message: numéro de tonne
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J'ai eu ce cas il y a quelques années et nous avons gagné avec beaucoup de temps et de difficultés.
1 Connaître le propriétaire, celui qui paie le foncier et avoir son autorisation écrite d'installation ou encore mieux de remise en état d'une tonne.
2 Avoir des attestations d'anciens comme quoi la tonne existait bien auparavant....Encore mieux, avoir les restes de la tonnes 'briques, planches pourries, tôle ou bidons sur place et surtout les y laisser, ça peut servir.
3 voir à la Mairie du lieu de l'implantation si l'installation de tonne est bien porté en annexe du P.LU. (anciennement P.O.S.)
4 Acheter un numéro de tonne légal et régulièrement déclaré dans le même département que celui où tu vas refaire la tonne.
5 faire ta demande de déclaration de travaux (imprimé mairie) et parallélement en aviser la DDTM et pour info FD17
6 ATTENDRE ET ENCORE ATTENDRE LE DOSSIER qui s'égare, se perd, se retrouve, est en attente, en fait opersonne ne veut prendre une décision positive même si le dossier est complet et tout le monde cherche la petite bête pour te dire non même parfois te mentir.
Ex : l'histoire des 400 mètres, c'est un arrêté préfectoral du 05 juillet 1995 (je crois) qui a été cassé car ce n'était pas dans les compétences du Préfet de fixer une distance entre 2 installations mais certains nous font croire que c'est toujours d'actualité et nous le croyons, faute d'information.
7 ne pas toucher à la mare de tonne, surtout pas d'agrandissement.
Dans ton cas, le mieux serait d'avoir une tonne a reconstruire sur une déjà existante et ayant existée matériellement.......Je ne puis d'en dire plus.........
Le but étant à long terme la disparition des tonnes (puisque qu'on ne donne pas de nouveau numéro, ça veut tout dire), je te dis BON COURAGE dans tes investigations.


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Le druide
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Posté le: Mer 8 Fév 2012, 09:21
Sujet du message: numéro de tonne
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Juste un autre petit truc: Tu dis qu'il y avait 20 installations sur ce marais et qu'il n'en reste plus que 4 !

Bizarre...bizarre...ça demande réflexion.

Essayes de savoir pourquoi autant de tonnes ont étaient abandonnées.
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renaud
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Posté le: Mer 8 Fév 2012, 11:38
Sujet du message: numéro de tonne
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j ai peut etre une reponse pour ma part,

mon gd pere a l epoque(vers 1970,c etait au tous debut des lunettes,meme sans au tous debut) chassais a la tonne sur soubise et loire les marais,habitant relativement loin,il allais a la tonne que par temps clair (pleine lune) et gros passage ou temps tres froid.Puis peu a peu,il a arrete d y aller en laissant la tonne a un gars du coin,quelques annee plus tard,sa me turlupinais de retrouver cette tonne,alors je decide d y retourner avec papy,on la retrouver un blocosse abandonner avec une tole en guise de toit,les mur etais de reste les trous des guignettes aussi mais plus de signe de vie....dommage j aurais bien voulu etre un peu plus vieu pour permettre a cette tonne d exister encore.


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Babouine
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Posté le: Mer 8 Fév 2012, 11:51
Sujet du message: numéro de tonne
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Renaud,
là, c'est beaucoup moins difficile si tu as un numéro puisqu'un arrêt de la C.A. de POITIERS (affaire Servit) qui fait jurisprudence t'autorise à reconstruire à l'identique dans le respect de l'environnement...........
Bien sûr, il y a tjrs les mêmes déclarations administratives à faire mais ça passe beaucoup mieux..... ou moins mal ,parfois. Evil or Very Mad


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renaud
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Masculin Capricorne (22déc-19jan)

Posté le: Mer 8 Fév 2012, 12:06
Sujet du message: numéro de tonne
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Babouine,le pb c est que quand il a arrete d y aller les declaration et numero de tonne n existait pas je crois.

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Babouine
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Masculin Verseau (20jan-19fev) 鼠 Rat
Posté le: Mer 8 Fév 2012, 12:25
Sujet du message: numéro de tonne
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J'ai réussi une affaire similaire avec une personne qui avait acheté un terrain sur lequel il y a vingt ans il y avait une tonne, abandonné et quasiment détruite, en tous cas inchassable et bien sûr non déclarée.Il a acheté un numéro dans le 17  vers Tonnay-Boutonne, je crois (3000 euros)et a refait la tonne ('en fait il a mis une caisse de camion) sans toucher "théoriquement" à la casse et maintenant il chasse.
Bien sûr, nous avons dû faire pas mal de papiers  et perdu 1 an mais ça a marché....
ANECDOTE : depuis que le chasseur a obtenu satisfaction, il ne veut plus me voir Rolling Eyes  C'est ça la solidarité....  


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beck
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Posté le: Mer 8 Fév 2012, 12:29
Sujet du message: numéro de tonne
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t' es une vrai bible a toi tout seul yannick


je t admire franchement Okay Okay Okay


et il y a des cons partout malheureusement


en tout cas si j' ai un problème je sais vers qui me tourner pour les infos 


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richard jean pierre
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Masculin Cancer (21juin-23juil) 狗 Chien

Posté le: Mer 8 Fév 2012, 15:12
Sujet du message: numéro de tonne
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n'en rajouté pas il na va plus se sentir pi,,,é deja avec le froid????
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je n'ai qu'une maitresse c'est la chasse


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Sujet du message: numéro de tonne

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